MOS
Présentation de la marque MOS
Déposée le 22 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOS est expirée depuis le 22 mars 2020.
MOS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34